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1. Éditeur du site

Le site klvass.com est édité par :

Version entreprise individuelle / micro-entreprise (à conserver si c'est votre cas) :

[Prénom NOM de l'entrepreneur], entrepreneur individuel
Entreprise individuelle (micro-entreprise)
Adresse professionnelle : [Adresse professionnelle déclarée]
SIREN : [N° SIREN à 9 chiffres] — SIRET : [N° SIRET à 14 chiffres]
Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE).
TVA : [N° TVA intracommunautaire] ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI » [à confirmer selon votre régime]
Adresse e-mail : [email de contact]

Version société (à utiliser à la place ci-dessus SI vous exercez en société — sinon, supprimez ce bloc) :

[Dénomination sociale], [forme : SASU / EURL / SARL…] au capital de [montant] €
Siège social : [Adresse du siège]
SIREN [9 chiffres] — RCS [Ville du greffe]
TVA intracommunautaire : [N° TVA]
Représentée par [Prénom NOM], en qualité de [gérant / président]
E-mail : [email de contact]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [Prénom NOM], en sa qualité de [entrepreneur individuel / représentant légal].

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

[Nom de l'hébergeur — ex. Netlify, Inc.]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Site : [URL de l'hébergeur]

Pour Netlify : Netlify, Inc., 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, California 94104, USA — netlify.com. À confirmer selon l'hébergeur que vous utilisez réellement.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logo, structure) ainsi que le contenu des formations (documents PDF, prompts, méthodes) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de l'éditeur, sauf éléments tiers dûment licenciés.

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5. Nom de domaine

Le nom de domaine klvass.com est exploité par l'éditeur identifié à l'article 1.

6. Médiation de la consommation

Conformément au Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur dont relève l'éditeur figurent dans les Conditions Générales de Vente.

7. Contact

Pour toute question : [email de contact].

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